1. DONNÉES D’IDENTIFICATION
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2. UTILISATEURS
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3. UTILISATION DU PORTAIL
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4. PROTECTION DES DONNÉES
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10. GÉNÉRALITÉS
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11. MODIFICATION DE CES CONDITIONS ET DURÉE
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12. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
La relation entre MAES HONEY et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur et toute controverse sera soumise aux Cours et Tribunaux de la ville d’Aldeatejada (Salamanque).
